Le projet

 

Projet d'établissement de l'écoleProjet éducatif et pédagogique de la commune de RixensartRèglement d'ordre intérieur

  Projet d’établissement de l’école

 

LE PROJET PEDAGOGIQUE

QUELS SONT NOS OBJECTIFS :

DANS UN CLIMAT DE DEMOCRATIE ET  DE TOLERANCE, NOUS TENTERONS DE

  • guider chaque enfant vers la maitrise complète des compétences de base et vers l’épanouissement maximum des ses possibilités;
  • faire de l’élève un collaborateur actif des ses apprentissages;
  • favoriser l’esprit de recherche et l’apprentissage rigoureux de méthodes de travail;
  • faire de l’élève un être lucide qui associe harmonieusement ses qualités de cœur et d’esprit;

FINALITES

    Notre volonté est de former des enfants ouverts au changement et à la remise en question, dotés de  compétences solides et capables de les actualiser en permanence. Soucieux de vivre en harmonie avec les autres et la nature.
    Amener l’enfant à devenir un adulte tolérant, respectueux des particularités et des choix de chacun, soucieux de justice et de paix dans un société démocratique.
Axes prioritaires du projet pédagogique

A – L’équipe pédagogique s’engage dans le projet « un jardin écologique et collectif à l’école de La Bruyère Genval : une histoire de partage entre l’humain et la nature »

    RESUME DU PROJET
    L’idée est de valoriser le site de notre école en créant un potager partagé.
    Les potagers seraient mis en œuvre par l’école qui s’entourerait de différents partenaires : parents d’élèves, citoyens du quartier voisins (Fond Tasnier, D’Clic, le service environnement et le service travaux de la commune, association pro-environnementale de notre commune (l’asbl Millefeuille, le PCDN, …)

B – Utilisation des tableaux blancs interactifs dans les classes (TBI)

C – Projet d’aménagement d’une mare pédagogique

    • DIVERS PROJETS PEUVENT ÊTRE REALISES DANS L’ESPACE A REAMENAGER :

      • Une mare pédagogique dans le but de sensibiliser les enfants aux milieux aquatiques et à leur biodiversité, tant pour la faune que pour la flore. Des activités scientifiques seront organisées avec l’aide d’un docteur en biologie. D’autres activités, telles des activités d’écriture et de dessin peuvent aussi être envisagées pour raconter/dessiner le vécu par rapport à l’élaboration progressive et la gestion du projet, selon la propre imagination de chacun
      • La création d’un parcours « santé » afin d’allier sport et détente. Un petit parcours santé avec des engins en bois permettant des exercices physiques/jeux accessibles à tous les enfants. Cela rejoindrait toutes les actions « santé » qui sont réalisées dans les classes sur la bonne hygiène alimentaire, le braingym, … Ce parcours serait accessible au quartier environnant en dehors des heures scolaires
      • La création d’un espace de détente (bancs, tables, sièges en bois naturel ou réutilisé : palettes, rondins, …) pour des activités de détente, pique-nique, etc.
      • La création de points d’observation (petits abris d’observation, bancs,… en bois naturel ou de réutilisation)
      • Plantation d’essence indigènes de haies, buissons, arbustes, arbres à fleurs, coins fleuris, etc. afin de compléter la végétation existante, avec une attention particulière aux plantes vivaces mellifères et comestibles
      • Placement de refuges pour la faune (nichoirs à insectes, de nichoirs à oiseaux)
      • Création de panneaux didactiques reprenant la « carte d’identité » du lieu et de ses « habitants » (faune et flore)
      • Mise en place, avec les élèves, d’une gestion naturelle de cet espace vert car il s’agit de l’essence même de la biodiversité. L’accent sera mis sur le danger des pesticides, sur l’importance de la biodiversité,… Cette activité fera partie intégrante du futur cours de citoyenneté. Elle sera aussi intégrée dans les activités de l’accueil temps libre

D – Le Plaisir de lire

Vers le lien « Plaisir de lire »

Autres axes du projet pédagogique

Autonomie – responsabilité – citoyenneté

Lorsque l’occasion se présente, l’enseignement partira :

      • d’un défi adapté pour favoriser son estime de soi et le développement de son autonomie;
      • d’une situation-problème qui sera le point de départ qui guide la recherche informations. L’enseignant laissera les élèves prospecter des pistes différentes, voire sans issue, pour résoudre les problèmes auxquels ils seront confrontés. La recherche en petits groupes fera l’objet d’une production, support d’une communication au grand groupe;

Dans certaines activités, les enfants seront directement en contact avec la réalité : activités de découverte, observations et investigations, enquêtes, mesures et expérimentations, rencontres, manipulations …

Nous suscitons la participation et accroissons le rôle des enfants dans les activités de l’école :

      • dans l’élaboration de la charte du comportement;
      • dans l’élection d’un conseil communal des enfants;
      • dans les conseils de classe;
      • dans les conseils d’école;

Nos motivations dans ces conseils de classe et d’école sont :

      • vivre en groupe engendre souvent des conflits qu’il faut traiter de façon juste, respectueuse et démocratique et non pas les fuir ou les interdire;
      • les enfants peuvent trouver des solutions aux problèmes. C’est un moment de résolution de problèmes et de recherche de consensus où chaque enfant a sa place, avec ses forces, ses faiblesses, sa personnalité, son passé, son vécu.

Développer une politique de prévention à la violence

      • Appel , si nécessaire, à des personnes ressources pour nous donner des pistes, des conseils quant à la gestion des conflits : La Croisée, le PMS, l’équipe mobile de la Communauté française, …
      • Elaboration d’une Charte du comportement et du respect de celle-ci par les enfants.
      • Être à l’écoute des élèves dès le début d’un problème. Entretenir une relation de confiance entre élèves-enseignants.
      • Les élèves auto-évaluent leur comportement et prennent des engagements pour l’améliorer.
      • Durant les conseils de classe, les problèmes soulevés par les enfants (disputes, frustrations, …) sont discutés. Ensemble, avec l’aide de l’enseignant, ils tentent d’améliorer la situation afin de retrouver la sérénité du groupe.

a – Articulation « pratique – théorie »

      • Utilisation d’outils (géoplan, dictionnaire, matériel d’expérimentation, de mesures, feuilles de syntèses, vidéos didactiques, livres, revues, manuels scolaires …)
      • Utilisation de jeux.
      • Manipulations, expériences.
      • La planètes des Alphas, méthode de lecture ludique utilisée dès la 2ème maternelle (1)
      • Construction d’outils graphiques, synthèses, cartes, tableaux comparatifs, panneaux de synthèse, … pour apprendre à structurer l’information, la mettre en évidence.
      • Evaluations certificatives internes et externes.

(1) La planète Alphas tourne autour d’une histoire faite de petit personnages, les Alphas, de fées et d’un monde imaginaire. Ces Alphas qui ont la forme de lettres sont rapidement identifiés par les enfants. Ils associent très facilement les personnages à un son puis le passage se fait naturellement lorsqu’il s’agit de grouper ces petits Alphas pour former des mots. La méthode se poursuit en 1ère primaire. Les Alphas – La méthode

b – Apprentissage de la lecture

      • Dès la 2ème maternelle, nous utilisons la planète des Alphas comme méthode d’apprentissage de la lecture.
      • Les enfants dès la classe d’accueil se rendent toutes les deux semaines à la bibliothèque communale. Ils empruntent des livres qui pourront être lus en classe ou à la maison.
      • Participation des classes du primaire au Pris Versele.

c – Remédiation

La remédiation offre à chaque élève la possibilité de recevoir des explications complémentaires dans la matière où il rencontre une difficulté d’apprentissage.

C’est la raison pour laquelle, en fonction de la vie de l’école et des possibilités horaires, les enseignants s’investiront dans la remédiation dans différentes classes.

d- Formations

Chaque année, outre la formation obligatoire « journée Macro » organisée par l’inspection, nous avons deux journées pédagogiques durant lesquelles nous choisissons en équipe les sujets en fonction de nos attentes, de nos besoins et conformément à notre projet pédagogique.

e – Cours de néerlandais

Cursus néerlandais

Objectif général, au minimum niveau A1 pour tous les élèves dans les 4 compétences liées à la communication, à savoir :

      • PARLER
      • ECOUTER
      • LIRE
      • ECRIRE

Le niveau A1, tel que défini par le Conseil de l’Europ dans son programme général de formation aux langues, est celui où l’enfant par ces compétences sera capable de transmettre et recevoir des informations simples et brèves à propos de choses qu’il connaît bien.

f – Ouverture sur le quartier ….le monde

      • Nous informons le voisinage des activités organisées à l’école par des affiches publicitaires créées parles enfants, par des articles dans le journal communal.
      • Nous invitons des personnes extérieures pour raconter aux enfants des évènements historiques se rapportant à leur quartier.
      • Les élèves se rendent à la bibliothèque communale toutes les deux semaines.
      • Nous organisons des classes de découvertes, classes vertes, classes de mer, classes linguistiques, classes de neige. Ces classes sont OBIGATOIRES, elles inscrivent dans le cadre du projet pédagogique. Loin d’être une parenthèse dans la vie de l’école, ces classes de découvertes tournent autour d’un projet pédagogique de qualité où l’histoire, la géographie, les relations humaines seront exploitées. L’enfant apprend également à savoir vivre et se tenir en société.
      • Participation de nos élèves de 6ème primaire à la dictée du Balfroid.

g – Evaluations

L’évaluation des apprentissages et des compétences se déroule tout au long de l’année. Elle sera formative, sommative ou certificative.

      • L’évaluation formative permet à l’enseignant de situer la progression des élèves, en vue de diagnostiquer les difficultés éventuelles et d’y porter les remédiations pédagogiques adéquates.
      • L’évaluation sommative a lieu plusieurs fois par an, les résultats sont communiqués aux parents via le bulletin.
      • L’évaluation certificative est soumise aux enfants terminant la 6ème primaire. Elle est organisée par la Communauté française et est obligatoire.

h – Activités culturelles

      • Déplacement des classes au théâtre, au musée, au cinéma.
      • Des animations (théâtrales, musicales, scientifiques…) sont données à l’écoles par des personnes extérieures.
      • Bibliothèque communale
      • Concerts de musique donnés occasionnellement à l’école

i – Activités sportives

      • Natation : les enfants dès la 2ème maternelle se rendent à la piscine de Rixensart accompagnés par une enseignant. Sur place, des professeurs spécialisés prennent les enfants par groupes de niveau
      • Cours de psychomotricité et de gymnastique.
      • Les élèves des classes maternelles profitent de deux périodes de psychomotricité données par un professeur spécialisé dans la salle de psychomotricité.
      • En primaire, les enfants on deux heures de gymnastique une semaine sur deux. L’autre semaine, ils ont une heure de gymnastique et 40 minutes de natation.
      • Journées sportives occasionnelles.
      • Participation des élèves au Cross communal qui se déroule aux Charmettes.
      • Participation des élèves à la compétition communale de natation.
      • Journée vélo (pro-vélo).

j – Cours philosophiques et citoyenneté

En primaire, il y a une période de cours de religion ou moral par semaine et une période d’éducation à la philosophie et citoyenneté (EPC) ou deux périodes d’EPC.

 cours-philo-et-citoyennete à partir de septembre 2016

k – Education aux bonne habitudes alimentaires

En maternelle, deux fois par semaine, les enfants apporteront un fruit ou un légume et un produit laitier.

Organisation de « Petits Déjeuners Sains » dans les classes du primaire.

   Projet éducatif et pédagogique de la commune de Rixensart

E N S E I G N E M E N T    F O N D A M E N T A L

LES OBLIGATIONS DU DECRET « MISSIONS DE L’ECOLE » :

Le 24 juillet 1997 un décret de la Communauté Française est paru au Moniteur.

Ce texte définit de nouvelles règles de fonctionnement et les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et secondaire.

Chaque établissement doit être en possession d’un projet propre, réalisé par le Conseil de Participation, qui tient compte de l’environnement de l’enfant, de ses droits et aussi de ses devoirs.

Il organise la participation des élèves, des enseignants, des parents et des partenaires extérieurs.

Le Conseil de Participation de l’école est composé de représentants (de pleins droits, élus ou des membres représentant l’environnement social, culturel ou économique).

Chaque membre du Conseil de Participation a le devoir d’effectuer un lien avec les instances qu’il représente.

Au cours du temps et selon les règles du Règlement d’Ordre Intérieur des amendements peuvent être apportés au projet de l’établissement.

 

LE PROJET EDUCATIF

 

      • A – CITOYENNETE RESPONSABLE

L’école communale proche du citoyen est démocratique. Gérée par des responsables élus, elle s’efforce de répondre aux aspirations et aux besoins de la collectivité locale en matière d’éducation.

Elle encourage le jeune à participer à la construction d’une société démocratique et l’amène à s’exercer à la citoyenneté responsable en créant des lieux et des temps de parole où chacun a le droit de s’exprimer et d’être écouté. Elle est par excellence le point de rencontre, le milieu social, le lieu où l’on étudie, où l’on joue ensemble, où l’on partage la vie de tous les autres enfants.

Respectueuse de toutes les conceptions philosophiques et idéologiques, elle est une école de tolérance refusant tout endoctrinement ou neutralisme pris dans le sens de non engagement et de passivité ; elle s’enrichit de l’échange et de la confrontation d’idées et de convictions différentes.

 

      • B – RESPECT DU DROIT DE L’ENFANT

L’école communale, respectueuse des droits de l’enfant prend en charge le développement de sa personne dans sa totalité. Elle vise à son mieux-être affectif, physique et intellectuel.

La gestion dynamique de l’école génère une qualité de vie qui privilégie l’épanouissement personnel, la confiance en soi, la socialisation, la solidarité, l’autonomie, le sens des responsabilités, la liberté, l’efficacité, la créativité, le développement corporel, la curiosité d’esprit, l’esprit critique….

Le dialogue, le débat d’idées, la collégialité, suscitent la motivation nécessaire pour atteindre ces objectifs. L’erreur ne sera plus sanctions mais au contraire source de défis, d’ajustements et de dépassement de soi.

 

      • C – MAITRISE DES COMPETENCES DE BASE

L’école communale s’engage à amener les enfants qui lui sont confiés à la maîtrise des compétences de base en ayant pour chacun d’eux la meilleure ambition, ce qui les rendra aptes à suivre avec succès leur cursus scolaire et à prendre une place active dans la vie économique, sociale et culturelle.

 

      • D – EGALITE DES CHANCES

L’école communale ouverte à tous, refuse toute sélection sociale ou économique ; elle réserve une sollicitude équitable envers tous les enfants qui lui sont confiés.

 

LE PROJET PEDAGOGIQUE

 

Chaque équipe aura pour chacun des enfants qui lui sont confiés la meilleure ambition, tout en tenant compte de ses rythmes propres dans la perspective de la faire évoluer vers la maitrise des savoirs et des compétences nécessaires à son insertion sociale et à la poursuite de ses études.
Pour cela, elle veillera à organiser une continuité pédagogique de 2 ½ à 14 ans en pratiquant la différenciation des apprentissages sur base d’une véritable évaluation formative.

La réflexion se situe sur 3 niveaux :

 

1 – LES STRUCTURES

Priorité sera donnée à l’organisation en cycles fonctionnels (à différencier des structures organisationnelles de l’école).

Un cycle est défini comme un ensemble d’années d’études géré par une équipe d’enseignants solidaires et coresponsables, à l’intérieur duquel l’enfant parcourt sa scolarité de manière continue, à son rythme, en ayant pour lui la meilleure ambition.

L’enseignement fondamental constitue une unité pédagogique structurée conformément aux prescrits légaux.

Dans le souci de respecter les rythmes de l’enfant et de l’aider à parcourir sa scolarité sans rupture, des initiatives pourront être prises pour harmoniser les transitions.

Les écoles n’organisant qu’un seul niveau d’enseignement (écoles maternelles ou primaires autonomes) pourront adapter le continuum pédagogique à leurs structures organisationnelles.

Toutefois, là aussi, des initiatives pourront être prises pour que l’harmonisation maternelle/primaire soit prise en compte.

 

2- LES STRATEGIES D’APPRENTISSAGE ET LES METHODES D’ ENSEIGNEMENT

Nous préconisons une pédagogie active qui, de préférence au départ de situations de vie, amène l’élève à s’impliquer dans une démarche participative et réflexive.

Ces situations ne prendront du sens que si elles s’appuient sur les réalités sociales et culturelles des enfants.

Suivant les spécificités locales, chaque équipe définira, dans le cadre de son projet d’établissement, la mise en œuvre des axes suivants :

      • une véritable pédagogie partant du vécu de l’enfant, de ses besoins, de ses préoccupations, en équilibrant les moments collectifs de classe, les moments de groupes (ateliers, groupes de besoins, d’intérêts…) et les moments d’individualisation pour permettre la transition ou la construction des savoirs et des savoir-faire dans la perspective de l’acquisition de compétences;
      • le choix de situations signifiantes permettra à l’enfant de mobiliser, dans une même démarche, compétences transversales et disciplinaires, y compris les savoirs et les savoir-faire y adhérents;
      • c’est en agissant sur son environnement et en interaction avec les autres que l’enfant pourra apprendre et construire les concepts de base.

Pour y parvenir, elle privilégiera :

      • les activités de découverte, de production et de création;
      • les technologies de communication et d’information;
      • les activités culturelles et sportives;le développement de pratiques démocratiques (forums, conseils   de classe, d’école, accueil, cercles..) de citoyenneté responsable au sein de l’école.

 

3 – LES MOYENS ET LES OUTILS

Nous prônons la constitution d’une véritable unité pédagogique de 2 ½ à 12 ans. Cela nécessite des choix pour amplifier la cohérence tout au long de l’enseignement communal.

Ensemble, nous devrons définir :

      • les outils pour optimiser les compétences en savoir lire, savoir écrire, savoir parler, savoir écouter dans des contextes variés de communication, sources de plaisir, de créativité et d’activités de structuration.
      • Les outils mathématiques susceptibles d’amener les enfants à résoudre de véritables situations problèmes.
      • Le choix d’une langue autre que le français, qui renforcera les compétences communicatives.
      • Les outils à proposer à l’enfant, construits avec lui, pour l’aider à structurer le temps ou l’espace et à découvrir son environnement dans ses dimensions locale, régionale, nationale et européenne.
      • Les types de référentiels à construire avec l’enfant pour gérer avec lui ses savoirs et savoir-faire de manière autonome (référentiels permettant de choisir des activités adaptées aux besoins de l’enfant, proposant des démarches, reprenant des règles essentielles découvertes par l’enfant, lui permettant de s’auto évaluer.

 Règlement d’ordre intérieur

 

Règles de vie à l’école

 

Généralités

            • Les élèves sont soumis à l’autorité du directeur et des membres du personnel, dans l’enceinte de l’école, aux abords immédiats de celle-ci et en dehors de l’établissement lors des activités extérieures organisées par l’école.
            • Le comportement de chaque élève devra être exemplaire. Tout manquement aux règles de politesse et de courtoisie sera directement sanctionné. Aucune concession ne sera faite à la violence ordinaire, tant verbale que physique, quelle que soit son ampleur. Des sanctions, avertissement dans le journal de classe, punition, retenue le mercredi après-midi…seront prises.
            •  La propreté et la netteté seront des critères qui détermineront l’habillement et la présentation de chacun. Si chaque élève pourra se vêtir fonction de sa personnalité et de l’évolution de la mode, il aura cependant à cœur d’éviter toute tenue indécente, toute excentricité.
            • Parce qu’à l’école, l’apprentissage de la vie en commun passe par une certaine réserve dans l’affirmation de son identité, philosophique, politique ou religieuse, les tenues manifestant une appartenance philosophique, politique ou religieuse sont interdites.
            • Chacun prendra soin du matériel en contribuant au rangement et à la mise en ordre des locaux. Afin de vivre dans un environnement agréable et propre, chacun agira à l’école comme à la maison. Ceci implique une réparation éventuelle des dégâts occasionnés.
            • Seuls les objets à caractère scolaire sont autorisés au sein de l’école. Les canifs, briquets, allumettes, jeux électroniques, GSM, walkman, MP3, cartes …, ne sont pas autorisés.
            • L’école DECLINE TOUTE RESPONSABILITE pour la perte ou le vol d’un objet de valeur apporté par l’élève à l’école.

Organisation des entrées et sorties de l’école

Section maternelle :

  • Le matin, les parents accompagnent leurs enfants dans le local garderie à partir de 7h00 et en classe à partir de 8h25. L’entrée se fait uniquement par la cour des maternelles.
  • A 15h05, les parents reprennent leurs enfants à la grille de la cour maternelle.
  • A partir de 15h30, les enfants seront en accueil-temps libre. Les parents pourront les reprendre, soit dans le local de garderie, soit dans la cour de récréation. Il se peut , que les enfants soient rassemblés en fin de journée après 17h00 à la garderie des primaires.Veuillez prévenir l’accueillante, lorsque vous récupérez votre enfant.
  • Lorsqu’un enfant doit quitter l’école accompagné d’une autre personne que la personne habituelle, veuillez nous prévenir soit par un mot donné à la titulaire et/ou à l’accueillante, soit par mail ecole.genval@rixensart.be, soit par téléphone (uniquement en cas d’urgence) au 02/652 47 62 (de 15h30 à 18h) ou 63 (de 8h à 15h).

Section primaire :

  • De 7h00 à 8h10, l’entrée se fait par la porte de service vers le local garderie (réfectoire primaire).
  • De 8h10 à 8h25, l’entrée se fait par la porte principale et l’accueil se fait en classe. Après 8h25, la porte est fermée.
  • A 15h05, les parents reprennent leurs enfants à la porte principale.
  • A partir de 15h30, les enfants seront en accueil-temps libre (ATL) . Les parents pourront les reprendre, soit dans le local de garderie, soit dans la cour de récréation. Veuillez prévenir l’accueillante, lorsque vous récupérez votre enfant.
  • L’accès aux locaux scolaires, après les heures de classe n’est en aucun cas autorisé aux élèves et aux parents !
  • A la fin des cours ou de l’étude, les élèves rentrant seul regagnent leur domicile par le chemin le plus court et le plus sécurisant.
  • Les élèves qui viennent à l’école en vélo rangent celui-ci à l’endroit prévu à cet effet.
  • Les élèves qui rentrent à domicile à midi sont priés de ne réintégrer l’école qu’à partir de 13h, ceci pour des raisons de sécurité.
  • Aucune sortie de l’école n’est autorisée pendant les heures de classe sans l’accord de la direction.
  • Lorsqu’ un enfant doit quitter l’école accompagné d’une autre personne que la personne habituelle, veuillez nous prévenir soit par un mot dans le journal de classe, page 8, soit par mail ecole.genval@rixensart.be, soit par téléphone (uniquement en cas d’urgence) au 02/652 10 36 (de 15h30 à 18h) ou 02 652 47 63(de 8h à 15h).

 

 

Sécurité aux abords de l’école

Que jamais, un enfant ne soit mis en danger par un comportement imprudent.
            • Respecter la vitesse de 5km/h dans le parking de l’école  et de 30 km/h dans la rue des Volontaires.
            • NE PAS STATIONNER DANS LE ROND-POINT afin de permettre au bus scolaire de s’y engager aisément et ainsi d’assurer la ponctualité des horaires.
            • Utiliser les places de parking mises à votre disposition et accueillir vos enfants à l’entrée de l’école.

 

Règlement d’ordre intérieur

 

Déclaration de principe

Quiconque fréquente l’école communale La Bruyère Genval doit pouvoir s’épanouir et se construire sans craindre pour sa santé et son intégrité physique, psychologique et morale.

Ce règlement affirme les limites dont l’observance assure la qualité des apprentissages, le respect et la sécurité de tous.

Le PO, l’équipe éducative, les élèves, selon leur degré de responsabilité, prendront toutes les mesures pour assurer une qualité et une sécurité suffisantes de l’environnement scolaire.

L’école s’engage à mettre tout en œuvre pour répondre aux besoins de chacun, dans la mesure des ses possibilités, à proposer une guidance efficace, à soutenir celui qui connaitrait des difficultés momentanées dans un climat de transparence et de dialogue.

 

Inscriptions

Par l’inscription à l’école communale La Bruyère Genval, l’élève et ses parents acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur.

L’inscription se prend au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre. Elle est reçue tout l’année de l’enseignement maternel.

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, appréciées par le chef d’établissement, l’inscription peut être prise jusqu’au 30 septembre. Au-delà de cette date, les parents peuvent introduire enu demande de dérogation au auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Lors de l’inscription de l’élève, il sera réclamé un document officiel établissant clairement l’identité, le domicile et la nationalité de l’élève (une copie recto-verso de la carte d’identité, une composition de ménage…), le numéro d’inscription au registre national ainsi que les coordonnées de l’école fréquentée antérieurement.

La Direction décide de l’inscription définitive après vérification des pièces du dossier et en fonction des places disponibles (les inscriptions pourront être clôturées le 1er jour ouvrable de septembre pour manque de place).

Faits graves répertoriés par la Communauté française pouvant justifier l’exclusion d’un élève

Peut être exclu qui, par son comportement, porte atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personne ou d’un autre élève, compromet la bonne marche de l’établissement ou lui fait subir un préjudice matériel ou moral grave. un recours peut être introduit parles parents par lettre recommandée dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification de l’exclusion définitive. L’introduction du recours ne dispense pas les parents d’inscrire l’élève dans les délais prévus.

Les faits graves suivant sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.

Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :

      • tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement;
      • le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation;
      • le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement;
      • tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement;
      • l’introduction ou la détention par un élève de quelque arme que ce soit.

Chacun de ses actes sera signalé au centre PMS de l’école dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux seront informés des missions du centre PMS entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

Sans préjudice de l’article 31 du décret  du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen de dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.

San préjudice de  l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.