Projet d’école

LE PROJET PEDAGOGIQUE

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Nos objectifs :

Dans un climat de démocratie et de tolérance, nos objectifs sont de :

• Guider chaque enfant vers la maitrise complète des compétences de base et vers l’épanouissement maximum de ses possibilités.
• Faire de l’élève un collaborateur actif de ses apprentissages.
• Favoriser l’esprit de recherche et l’apprentissage rigoureux de méthodes de travail.
• Faire de l’élève un être lucide qui associe harmonieusement ses qualités de cœur et d’esprit.

Finalités :

Notre volonté est de former des enfants ouverts au changement et à la remise en question, dotés de compétences solides et capables de les actualiser en permanence. Soucieux de vivre en harmonie avec les autres et la nature.

Amener l’enfant à devenir un adulte tolérant, respectueux des particularités et des choix de chacun, soucieux de justice et de paix dans une société démocratique.

Axes prioritaires du projet pédagogique

1. Réussite et maîtrise des apprentissages.

• • Utilisation d’outils (géoplan, dictionnaire, matériel d’expérimentation, de mesures, feuilles de synthèses, vidéos didactiques, livres, revues, manuels scolaires, TBI, PC, …)
  • Utilisation de jeux.
  • Manipulations, expériences.
  • Utilisation de la méthode de lecture ludique « la planète des Alphas » (1).
  • Construction d’outils graphiques, synthèses, cartes, tableaux comparatifs, panneaux de synthèse, … pour apprendre à structurer l’information, la mettre en évidence.
  • Evaluations internes et externes.
  • Différenciation pédagogique.
  • Implémentation progressive des référentiels et programmes du Tronc commun (Pacte d’excellence).

Lorsque l’occasion se présente, l’enseignement partira :

• d’un défi adapté pour favoriser son estime de soi et le développement de son autonomie;
• d’une situation-problème qui sera le point de départ qui guide la recherche d’informations. L’enseignant laissera les élèves prospecter des pistes différentes, voire sans issue, pour résoudre les problèmes auxquels ils seront confrontés. La recherche en petits groupes fera l’objet d’une production, support d’une communication au grand groupe.

Dans certaines activités, les enfants seront directement en contact avec la réalité : activités de découverte, observations et investigations, enquêtes, mesures et expérimentations, rencontres, manipulations …

1)La planète des Alphas tourne autour d’une histoire faite de petits personnages, les Alphas, de fées et d’un monde imaginaire. Ces Alphas qui ont la forme de lettres sont rapidement identifiés par les enfants. Ils associent très facilement les personnages à un son puis le passage se fait naturellement lorsqu’il s’agit de grouper ces petits Alphas pour former des mots. La méthode se poursuit en 1ère primaire.

2. Education à la citoyenneté, à la santé et à l’environnement.

• Exploitation et entretien par les élèves du potager et du verger de l’école.
• 
• Ecole du dehors : les classes organisent des périodes de cours et de découvertes en extérieur.
• Les collations saines et la pratique du « zéro déchet » sont encouragées.
• En primaire : deux périodes d’options philosophiques par semaine.
• Une période de citoyenneté (CPC) commune à tous.
• Une période au choix des parents : religion catholique, religion islamique, religion protestante, morale non confessionnelle ou une seconde période de citoyenneté.

3. Prévention et prise en charge des discriminations et de la violence.

Nous suscitons la participation et accroissons le rôle des enfants dans les activités de l’école :

• Dans l’élaboration d’une charte d’école avec les élèves et du respect de celle-ci au quotidien.
• Dans l’élection d’un conseil communal des enfants.
• Dans les conseils de classe.

Nos motivations dans ces conseils de classe :

• Vivre en groupe peut engendrer des conflits qu’il faut traiter de façon juste, respectueuse et démocratique et non pas les fuir ou les interdire.
• Les enfants peuvent trouver des solutions aux problèmes. C’est un moment de résolution de problèmes et de recherche de consensus où chaque enfant a sa place, avec ses forces, ses faiblesses, sa personnalité, son passé, son vécu.
• Être à l’écoute des élèves dès le début d’un problème. Entretenir une relation de confiance entre élèves-enseignants.

 4. Insertion des outils numériques.

• Utilisation des tableaux blancs interactifs dans les classes (TBI).
  

  

• Utilisation de la salle informatique.

5. Accès à la culture et à la lecture.

• Déplacement des classes au théâtre, au musée, au cinéma.
• Des animations (théâtrales, musicales, scientifiques…) sont données à l’école par des personnes extérieures.
• Différentes animations ou emprunts de livres sont organisés tout au long de l’année avec la bibliothèque communale de Genval.
• Concerts de musique donnés occasionnellement à l’école

6 Apprentissage et accès au sport.

• Natation : les enfants dès la 3ème maternelle se rendent à la piscine de Rixensart.
• Les élèves des classes maternelles profitent de deux périodes de psychomotricité données par un professeur spécialisé dans la salle de psychomotricité ou la salle de sport.
• En primaire, les enfants ont deux périodes d’éducation physique une semaine sur deux. L’autre semaine, ils ont une période d’éducation physique et 40 minutes de natation.
• Journée sportive ADEPS.
• Participation des élèves à diverses compétitions sportives (cross, natation …)
• Différents voyages à caractère sportif.
• Différentes activités parascolaires culturelles et sportives sont proposées.

Autres points :

• Mélange des classes en fin de cycles.

Afin d’améliorer encore la bonne ambiance de notre école, la convivialité entre tous les élèves et de poursuivre notre démarche visant à l’optimisation du travail scolaire dans des groupes toujours équilibrés, l’équipe éducative a pris la décision de mélanger les classes en fin de cycles primaires de manière systématique, de la même manière que lors du passage entre la troisième maternelle et la première année.

Ainsi :

–              Les deux classes de 2ème primaire deviendront deux nouveaux groupes en 3ème.

–              Les deux classes de 4ème primaire deviendront deux nouveaux groupes en 5ème.

• Evaluations

L’évaluation des apprentissages et des compétences se déroule tout au long de l’année. Elle sera formative, sommative ou certificative.

• L’évaluation formative permet à l’enseignant de situer la progression des élèves, en vue de diagnostiquer les difficultés éventuelles et d’y porter les remédiations pédagogiques adéquates.
• L’évaluation sommative a lieu plusieurs fois par an, les résultats sont communiqués aux parents via le bulletin.
• L’évaluation certificative est soumise aux enfants terminant la 6ème primaire. Elle est organisée par la Communauté française et est obligatoire.

• Voyages scolaires

Nous organisons des classes de dépaysement (exemples variables selon les années : classes vertes, classes sport et sciences, classes de mer, classes linguistiques, classes de neige). Ces classes sont OBIGATOIRES, elles s’inscrivent dans le cadre du projet pédagogique. Loin d’être une parenthèse dans la vie de l’école, ces classes de dépaysement tournent autour d’un projet pédagogique de qualité où l’histoire, la géographie, les sciences, les relations humaines seront exploitées. L’enfant apprend également à savoir vivre en société.

• Remédiation, co-enseignement, aménagements raisonnables et intégration

Notre école poursuit un objectif de réussite et d’acquisition des compétences élevé pour chacun des élèves.

Afin de permettre à tous d’apprendre au mieux, nous mettons en place des moments de remédiation et sommes partenaires avec tous les intervenants pour la mise en place de divers aménagements raisonnables et projets d’intégration.

La remédiation offre à chaque élève la possibilité de recevoir des explications complémentaires dans la matière où il rencontre une difficulté d’apprentissage.

C’est la raison pour laquelle, en fonction de la vie de l’école et des possibilités horaires, les enseignants s’investiront dans la remédiation dans différentes classes.

Des périodes de co-enseignement sont organisées chaque semaine dans les classes de la section primaire comme le prévoit le Pacte d’excellence.

• Pacte d’excellence

Mise en place progressive des nouveaux référentiels et programmes réalisés par le CECP (Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces) et la WBE (Wallonie-Bruxelles Enseignement).

• Année complémentaire

En aucun cas, l’année complémentaire ne sera considérée comme un redoublement.

Pour ce faire, en équipe pédagogique, et après analyse des résultats de l’élève, nous mettrons en place un plan différencié d’apprentissages. Plan dans lequel seront reprises les actions envisagées, la fréquence de ces actions ainsi que les dates prévues pour faire l’évaluation des moyens mis en place.

• Néerlandais et éveil aux langues.

Des cours de néerlandais sont organisés de la troisième à la sixième primaire. Objectif général : obtenir au minimum le niveau A1 pour tous les élèves dans les 4 compétences liées à la communication, à savoir : Parler, Ecouter, Lire et Ecrire. Le niveau A1, tel que défini par le Conseil de l’Europe dans son programme général de formation aux langues, est celui où l’enfant par ces compétences sera capable de transmettre et recevoir des informations simples et brèves à propos de choses qu’il connaît bien.

En maternelles et en P1/P2, des cours d’Eveil aux langues sont donnés par les titulaires au moyen de « TradanimEveil », outil numérique qui fait voyager et découvrir 30 langues dans 30 pays différents à travers des vidéos au contenu riche et dynamique.

• Politique de l’établissement en matière de frais scolaire.

De manière générale, nous veillons à ce que la scolarité des élèves soit la moins onéreuse possible.

Les paiements des garderies, des classes de dépaysement, des activités culturelles et sportives ainsi que les réservations des repas chauds et du potage se font via l’application APSchool. Les tarifs sont révisés annuellement par le Conseil communal de Rixensart.

Les tarifs de l’année sont consultables dans le carnet de rentrée, dans l’application APSchool ainsi que sur le site de l’école.

Le décret gratuité est respecté pour les années qui en bénéficient.

Projet éducatif et pédagogique de la commune de Rixensart

E N S E I G N E M E N T    F O N D A M E N T A L

LES OBLIGATIONS DU DÉCRET « MISSIONS DE L’ÉCOLE » :

Le 24 juillet 1997 un décret de la Communauté Française est paru au Moniteur.

Ce texte définit de nouvelles règles de fonctionnement et les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et secondaire.

Chaque établissement doit être en possession d’un projet propre, réalisé par le Conseil de Participation, qui tient compte de l’environnement de l’enfant, de ses droits et aussi de ses devoirs.

Il organise la participation des élèves, des enseignants, des parents et des partenaires extérieurs.

Le Conseil de Participation de l’école est composé de représentants (de pleins droits, élus ou des membres représentant l’environnement social, culturel ou économique).

Chaque membre du Conseil de Participation a le devoir d’effectuer un lien avec les instances qu’il représente.

Au cours du temps et selon les règles du Règlement d’Ordre Intérieur des amendements peuvent être apportés au projet de l’établissement.

LE PROJET ÉDUCATIF

• • • A – CITOYENNETÉ RESPONSABLE

L’école communale proche du citoyen est démocratique. Gérée par des responsables élus, elle s’efforce de répondre aux aspirations et aux besoins de la collectivité locale en matière d’éducation.

Elle encourage le jeune à participer à la construction d’une société démocratique et l’amène à s’exercer à la citoyenneté responsable en créant des lieux et des temps de parole où chacun a le droit de s’exprimer et d’être écouté. Elle est par excellence le point de rencontre, le milieu social, le lieu où l’on étudie, où l’on joue ensemble, où l’on partage la vie de tous les autres enfants.

Respectueuse de toutes les conceptions philosophiques et idéologiques, elle est une école de tolérance refusant tout endoctrinement ou neutralisme pris dans le sens de non engagement et de passivité ; elle s’enrichit de l’échange et de la confrontation d’idées et de convictions différentes.

• • • B – RESPECT DU DROIT DE L’ENFANT

L’école communale, respectueuse des droits de l’enfant prend en charge le développement de sa personne dans sa totalité. Elle vise à son mieux-être affectif, physique et intellectuel.

La gestion dynamique de l’école génère une qualité de vie qui privilégie l’épanouissement personnel, la confiance en soi, la socialisation, la solidarité, l’autonomie, le sens des responsabilités, la liberté, l’efficacité, la créativité, le développement corporel, la curiosité d’esprit, l’esprit critique….

Le dialogue, le débat d’idées, la collégialité, suscitent la motivation nécessaire pour atteindre ces objectifs. L’erreur ne sera plus sanctions mais au contraire source de défis, d’ajustements et de dépassement de soi.

• • • C – MAITRISE DES COMPÉTENCES DE BASE

L’école communale s’engage à amener les enfants qui lui sont confiés à la maîtrise des compétences de base en ayant pour chacun d’eux la meilleure ambition, ce qui les rendra aptes à suivre avec succès leur cursus scolaire et à prendre une place active dans la vie économique, sociale et culturelle.

• • • D – ÉGALITÉ DES CHANCES

L’école communale ouverte à tous, refuse toute sélection sociale ou économique ; elle réserve une sollicitude équitable envers tous les enfants qui lui sont confiés.

LE PROJET PÉDAGOGIQUE

Chaque équipe aura pour chacun des enfants qui lui sont confiés la meilleure ambition, tout en tenant compte de ses rythmes propres dans la perspective de la faire évoluer vers la maitrise des savoirs et des compétences nécessaires à son insertion sociale et à la poursuite de ses études.
Pour cela, elle veillera à organiser une continuité pédagogique de 2 ½ à 14 ans en pratiquant la différenciation des apprentissages sur base d’une véritable évaluation formative.

La réflexion se situe sur 3 niveaux :

1 – LES STRUCTURES

Priorité sera donnée à l’organisation en cycles fonctionnels (à différencier des structures organisationnelles de l’école).

Un cycle est défini comme un ensemble d’années d’études géré par une équipe d’enseignants solidaires et coresponsables, à l’intérieur duquel l’enfant parcourt sa scolarité de manière continue, à son rythme, en ayant pour lui la meilleure ambition.

L’enseignement fondamental constitue une unité pédagogique structurée conformément aux prescrits légaux.

Dans le souci de respecter les rythmes de l’enfant et de l’aider à parcourir sa scolarité sans rupture, des initiatives pourront être prises pour harmoniser les transitions.

Les écoles n’organisant qu’un seul niveau d’enseignement (écoles maternelles ou primaires autonomes) pourront adapter le continuum pédagogique à leurs structures organisationnelles.

Toutefois, là aussi, des initiatives pourront être prises pour que l’harmonisation maternelle/primaire soit prise en compte.

2- LES STRATÉGIES D’APPRENTISSAGE ET LES MÉTHODES D’ ENSEIGNEMENT

Nous préconisons une pédagogie active qui, de préférence au départ de situations de vie, amène l’élève à s’impliquer dans une démarche participative et réflexive.

Ces situations ne prendront du sens que si elles s’appuient sur les réalités sociales et culturelles des enfants.

Suivant les spécificités locales, chaque équipe définira, dans le cadre de son projet d’établissement, la mise en œuvre des axes suivants :

• • • une véritable pédagogie partant du vécu de l’enfant, de ses besoins, de ses préoccupations, en équilibrant les moments collectifs de classe, les moments de groupes (ateliers, groupes de besoins, d’intérêts…) et les moments d’individualisation pour permettre la transition ou la construction des savoirs et des savoir-faire dans la perspective de l’acquisition de compétences;
    • le choix de situations signifiantes permettra à l’enfant de mobiliser, dans une même démarche, compétences transversales et disciplinaires, y compris les savoirs et les savoir-faire y adhérents;
    • c’est en agissant sur son environnement et en interaction avec les autres que l’enfant pourra apprendre et construire les concepts de base.

Pour y parvenir, elle privilégiera :

• • • les activités de découverte, de production et de création;
    • les technologies de communication et d’information;
    • les activités culturelles et sportives;le développement de pratiques démocratiques (forums, conseils   de classe, d’école, accueil, cercles..) de citoyenneté responsable au sein de l’école.

3 – LES MOYENS ET LES OUTILS

Nous prônons la constitution d’une véritable unité pédagogique de 2 ½ à 12 ans. Cela nécessite des choix pour amplifier la cohérence tout au long de l’enseignement communal.

Ensemble, nous devrons définir :

• • • les outils pour optimiser les compétences en savoir lire, savoir écrire, savoir parler, savoir écouter dans des contextes variés de communication, sources de plaisir, de créativité et d’activités de structuration.
    • Les outils mathématiques susceptibles d’amener les enfants à résoudre de véritables situations problèmes.
    • Le choix d’une langue autre que le français, qui renforcera les compétences communicatives.
    • Les outils à proposer à l’enfant, construits avec lui, pour l’aider à structurer le temps ou l’espace et à découvrir son environnement dans ses dimensions locale, régionale, nationale et européenne.
    • Les types de référentiels à construire avec l’enfant pour gérer avec lui ses savoirs et savoir-faire de manière autonome (référentiels permettant de choisir des activités adaptées aux besoins de l’enfant, proposant des démarches, reprenant des règles essentielles découvertes par l’enfant, lui permettant de s’auto évaluer.

LE MÉLANGE DES CLASSES EN FIN DE CYCLE

>>>  Document informatif  <<<

Règles de vie à l’école

Généralités

• • • • • • Les élèves sont soumis à l’autorité du directeur et des membres du personnel, dans l’enceinte de l’école, aux abords immédiats de celle-ci et en dehors de l’établissement lors des activités extérieures organisées par l’école.
          • Le comportement de chaque élève devra être exemplaire. Tout manquement aux règles de politesse et de courtoisie sera directement sanctionné. Aucune concession ne sera faite à la violence ordinaire, tant verbale que physique, quelle que soit son ampleur. Des sanctions, avertissement dans le journal de classe, punition, retenue le mercredi après-midi…seront prises.
          •  La propreté et la netteté seront des critères qui détermineront l’habillement et la présentation de chacun. Si chaque élève pourra se vêtir fonction de sa personnalité et de l’évolution de la mode, il aura cependant à cœur d’éviter toute tenue indécente, toute excentricité.
          • Parce qu’à l’école, l’apprentissage de la vie en commun passe par une certaine réserve dans l’affirmation de son identité, philosophique, politique ou religieuse, les tenues manifestant une appartenance philosophique, politique ou religieuse sont interdites.
          • Chacun prendra soin du matériel en contribuant au rangement et à la mise en ordre des locaux. Afin de vivre dans un environnement agréable et propre, chacun agira à l’école comme à la maison. Ceci implique une réparation éventuelle des dégâts occasionnés.
          • Seuls les objets à caractère scolaire sont autorisés au sein de l’école. Les canifs, briquets, allumettes, jeux électroniques, GSM, walkman, MP3, cartes …, ne sont pas autorisés.
          • L’école DECLINE TOUTE RESPONSABILITE pour la perte ou le vol d’un objet de valeur apporté par l’élève à l’école.

Organisation des entrées et sorties de l’école

Section maternelle :

• Le matin, les parents accompagnent leurs enfants dans le local garderie à partir de 7h00 et en classe à partir de 8h25. L’entrée se fait uniquement par la cour des maternelles.
• A 15h05, les parents reprennent leurs enfants à la grille de la cour maternelle.
• A partir de 15h30, les enfants seront en accueil-temps libre. Les parents pourront les reprendre, soit dans le local de garderie, soit dans la cour de récréation. Il se peut , que les enfants soient rassemblés en fin de journée après 17h00 à la garderie des primaires.Veuillez prévenir l’accueillante, lorsque vous récupérez votre enfant.
• Lorsqu’un enfant doit quitter l’école accompagné d’une autre personne que la personne habituelle, veuillez nous prévenir soit par un mot donné à la titulaire et/ou à l’accueillante, soit par mail  direction.genval@ecoles.rixensart.be  , soit par téléphone (uniquement en cas d’urgence) au 02/652 47 62 (de 15h30 à 18h) ou 63 (de 8h à 15h).

Section primaire :

• De 7h00 à 8h10, l’entrée se fait par la porte de service vers le local garderie (réfectoire primaire).
• De 8h10 à 8h25, l’entrée se fait par la porte principale et l’accueil se fait en classe. Après 8h25, la porte est fermée.
• A 15h05, les parents reprennent leurs enfants à la porte principale.
• A partir de 15h30, les enfants seront en accueil-temps libre (ATL) . Les parents pourront les reprendre, soit dans le local de garderie, soit dans la cour de récréation. Veuillez prévenir l’accueillante, lorsque vous récupérez votre enfant.
• L’accès aux locaux scolaires, après les heures de classe n’est en aucun cas autorisé aux élèves et aux parents !

• A la fin des cours ou de l’étude, les élèves rentrant seul regagnent leur domicile par le chemin le plus court et le plus sécurisant.
• Les élèves qui viennent à l’école en vélo rangent celui-ci à l’endroit prévu à cet effet.
• Les élèves qui rentrent à domicile à midi sont priés de ne réintégrer l’école qu’à partir de 13h, ceci pour des raisons de sécurité.
• Aucune sortie de l’école n’est autorisée pendant les heures de classe sans l’accord de la direction.
• Lorsqu’ un enfant doit quitter l’école accompagné d’une autre personne que la personne habituelle, veuillez nous prévenir soit par un mot dans le journal de classe, page 8, soit par mail direction.genval@ecoles.rixensart.be, soit par téléphone (uniquement en cas d’urgence) au 02/652 10 36 (de 15h30 à 18h) ou 02 652 47 63(de 8h à 15h).

Sécurité aux abords de l’école

Que jamais, un enfant ne soit mis en danger par un comportement imprudent.

• • • • • • Respecter la vitesse de 5km/h dans le parking de l’école  et de 30 km/h dans la rue des Volontaires.
          • NE PAS STATIONNER DANS LE ROND-POINT afin de permettre au bus scolaire de s’y engager aisément et ainsi d’assurer la ponctualité des horaires.
          • Utiliser les places de parking mises à votre disposition et accueillir vos enfants à l’entrée de l’école.

Règlement d’ordre intérieur R.O.I.

ROI commune de Rixensart

Gratuité scolaire

Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire, et mettant
en place le tronc commun. Chapitre 2 – De la gratuité

http://www.enseignement.be/index.php?page=28238&navi=4590

Déclaration de principe

Quiconque fréquente l’école communale La Bruyère Genval doit pouvoir s’épanouir et se construire sans craindre pour sa santé et son intégrité physique, psychologique et morale.

Ce règlement affirme les limites dont l’observance assure la qualité des apprentissages, le respect et la sécurité de tous.

Le PO, l’équipe éducative, les élèves, selon leur degré de responsabilité, prendront toutes les mesures pour assurer une qualité et une sécurité suffisantes de l’environnement scolaire.

L’école s’engage à mettre tout en œuvre pour répondre aux besoins de chacun, dans la mesure des ses possibilités, à proposer une guidance efficace, à soutenir celui qui connaitrait des difficultés momentanées dans un climat de transparence et de dialogue.

Inscriptions

Par l’inscription à l’école communale La Bruyère Genval, l’élève et ses parents acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études et le règlement d’ordre intérieur.

L’inscription se prend au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre. Elle est reçue tout l’année de l’enseignement maternel.

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, appréciées par le chef d’établissement, l’inscription peut être prise jusqu’au 30 septembre. Au-delà de cette date, les parents peuvent introduire enu demande de dérogation au auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Lors de l’inscription de l’élève, il sera réclamé un document officiel établissant clairement l’identité, le domicile et la nationalité de l’élève (une copie recto-verso de la carte d’identité, une composition de ménage…), le numéro d’inscription au registre national ainsi que les coordonnées de l’école fréquentée antérieurement.

La Direction décide de l’inscription définitive après vérification des pièces du dossier et en fonction des places disponibles (les inscriptions pourront être clôturées le 1er jour ouvrable de septembre pour manque de place).

Faits graves répertoriés par la Communauté française pouvant justifier l’exclusion d’un élève

Peut être exclu qui, par son comportement, porte atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personne ou d’un autre élève, compromet la bonne marche de l’établissement ou lui fait subir un préjudice matériel ou moral grave. un recours peut être introduit parles parents par lettre recommandée dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification de l’exclusion définitive. L’introduction du recours ne dispense pas les parents d’inscrire l’élève dans les délais prévus.

Les faits graves suivant sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre.

Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :

• • • tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement;
    • le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation;
    • le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement;
    • tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement;
    • l’introduction ou la détention par un élève de quelque arme que ce soit.

Chacun de ses actes sera signalé au centre PMS de l’école dans les délais appropriés, comme prescrit par l’article 29 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux seront informés des missions du centre PMS entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

Sans préjudice de l’article 31 du décret  du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen de dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclu peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.

San préjudice de  l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, le chef d’établissement signale les faits, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.